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Politiques, procédures et règlements



Conseil et exécutif

Code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Procédure de mise en candidature et d'élection du vice-président du conseil des commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Procédures d'élection des membres du comité exécutif

Rôle du président de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Règles de procédure des séances du conseil des commissaires

Règles de procédure des séances du comité exécutif

Jour, heure et lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires

Jour, heure et lieu des séances ordinaires du comité exécutif

Recrutement et embauche d'un directeur général et d'un directeur général adjoint

Politique régissant les comités de séléction

Comités administratif et pédagogique

Perfectionnement professionnel des commissaires

Délégation de fonctions et de pouvoirs

Affaires corporatives et communications

Révision d'une décision concernant un élève

Demande de révision d'une décision concernant un élève

Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents

Politique régissant la divulgation d'actes répréhensibles

Procédure pour faciliter la divulgation d'actes répréhensibles

Établissements scolaires sécuritaires et bienveillants

Politique sur le respect de la diversité

Politique de communication

Affaires scolaires et organisation scolaire

Politique relative au maintien ou à la fermeture d'écoles et à tout changement des services éducatifs dispensés dans une école

Politique relative aux services de garde en milieu scolaire

Critères d'inscription

Actes d'établissement

Plan triennal

Services pédagogiques

Programme d'études du primaire

Programme d'études du secondaire

Évaluation des apprentissages

Évaluation des apprentissages dans les centres d'éducation des adultes et de formation professionnelle

Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

Sorties éducatives

Procédures sur les sorties éducatives

Services de tutorat offerts aux élèves par les enseignants

Éducation à domicile

Ressources financières

Délivrance de reçus officiels

Politique de remboursement des dépenses applicable aux commissaires et au personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier

Frais scolaires exigés des parents - secteur des jeunes

Ressources humaines

Code de conduite du personnel

Politique pour contrer le harcèlement

Formulaire de plainte pour harcèlement

Politique sur le tabac, les drogues et l'alcool

Politique sur les conditions d'emploi des gestionnaires représentés par l'Association des administrateurs Sir-Wilfrid-Laurier (AASWL)

Politique sur les conditions d'emploi des gestionnaires représentés par l'Association quebecoise des cadres scolaires (AQCS), section Sir-Wilfrid-Laurier

Procedure d'évaluation annuelle du directeur général

Procédure d'évaluation du directeur général

Politique d'évaluation du rendement du personnel

Vérification des antécédants judiciaires

Suspension des classes ou fermeture d'urgence des établissements en raison d'intempéries ou de circonstances inhabituelles ou imprévisibles

Technologies de l'information

Usage acceptable des technologies de l'information et de la communication

Ressources matérielles et transport

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public

Politique de transport et manuel des procédures

Approvisionnement en biens et en services

Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

Politique relative à la location et l'utilisation des locaux scolaires

Demande de location

Procédure pour l'élimination d'équipement désuet, irréparable ou non requis, mais pouvant être réutilisé